Assainissement non-collectif : un marché sous tension

En France, près de 13 millions de personnes ont recours à un système individuel ou groupé de traitement des eaux usées domestiques. L’entretien et le bon fonctionnement de ces cinq millions d’installations incombent aux propriétaires ou aux locataires mais ce sont les communes qui sont chargées de leur contrôle au travers des services publics de l’assainissement non collectif.

(SPANC). Or, malgré les refontes successives de la réglementation liée à l’ANC, l’autonomie laissée aux collectivités est source de pratiques parfois problématiques. Au niveau des contrôles, les contentieux, souvent relayés par les associations de consommateurs, se multiplient. En cause, la diversité des pratiques souvent méconnues ou mal comprises, mais aussi l’hétérogénéité des tarifs qui font qu’au sein d’un même département des écarts d’un facteur 1 à 6. Du coup, sur le terrain, les contentieux se multiplient et ne se limitent pas au contrôle mais aussi aux réhabilitations.

Un point positif cependant : les particuliers autant que les associations de consommateurs ne se battent pas contre la réglementation mais contre ses modalités d’application, jugées trop souvent arbitraires et inéquitables selon l’endroit où on se trouve.

Aiguillonnés par les organisations professionnelles, le législateur a réagi. Deux arrêtés datés du 7 mars et du 27 avril 2012 et applicables depuis 1ᵉʳ juillet 2012 aux installations dont la capacité est inférieure ou égale à 20 éq/hab sont venus préciser les missions des services publics d’assainissement non collectif et réduire les disparités de contrôle susceptibles d’exister d’une collectivité à l’autre tout en facilitant le contact avec les usagers et en rendant plus lisible l’action des services de l’État et des collectivités. Bien qu’une plaquette ait été éditée pour mieux informer les propriétaires de leurs droits et obligations, il faudra, de l’avis général, du temps pour que les nouvelles règles soient comprises et acceptées de tous.

D’autant que la montée de la précarité et les tensions croissantes et probablement persistantes qui pèsent sur le pouvoir d’achat des particuliers ne facilitent pas les choses, principalement pour ceux qui découvrent qu’ils doivent rénover leur système d’assainissement. Les aides sont également sujettes à interrogation. À plu-

À plusieurs reprises, le ministère de l’Écologie avait annoncé le déblocage de 800 M€ par les agences de l’eau dans le cadre de leurs 10ᵉ programmes d’intervention. Cette enveloppe devait être principalement dédiée à la réhabilitation des installations les plus dangereuses. Or, d’après notre confrère « Spanc Info », les 10ᵉ programmes ne prévoiraient consacrer au maximum que 448 M€ étalés sur une durée de six ans. « Un montant bien trop faible au regard des besoins, même limités aux installations présentant des risques avérés pour l’environnement ou de danger pour la santé », estime Luc Lary, directeur technique chez Sebico. « D’autant que ce montant, qui ne représente tout au plus que 35 000 réhabilitations, n’est pas linéaire sur toute la durée des 10ᵉ programmes. Un système de coefficient reporte la plus grande partie des aides sur les dernières années des programmes. Nous sommes donc très loin de l’engagement initialement affiché. »

Dans ce contexte, et bien au-delà des tiraillements qui existent sur le terrain, le secteur de l’ANC est entré dans une zone de turbulences et de fortes tensions sur les prix que les fabricants ont déjà pris en compte en élaborant un nouveau paradigme reposant sur un système fiable au meilleur coût.

Un système fiable au meilleur coût

Filières traditionnelles, filtres compacts, microstations… La plupart des solutions éprouvées et présentées aujourd'hui sur le marché bénéficient – ou sont en passe de bénéficier – d’un agrément et répondent à la réglementation. Quel que soit le système d’assainissement choisi et au-delà des contraintes techniques locales, les critères de choix tendent à se déplacer. Les équipements ayant gagné leurs lettres de noblesse, la conformité à la norme, l’agrément, le rendement épuratoire, la compacité, bien qu’indispensables, ne suffisent plus. D’autres critères tels que le prix (installation, pose, entretien), la fiabilité (performances et simplicité d’exploitation) et la durabilité du dispositif concerné gagnent en importance.

Le nouvel Ecoflo®, présenté par Premier

Tech Aqua Purflo à Pollutec 2012 a été conçu dans l’optique de constituer une solution compétitive face à l’ANC traditionnel ou aux micro-stations. Simplifié au maximum, le système, conçu pour être accessible et simple à manipuler, est livré prêt à poser pour rendre la pose plus économique, dans différentes configurations : cuve en polyéthylène, en béton ou fibres de verre selon la nature du sol. Il ne requiert ni électricité, ni composant mécanique pour fonctionner. Il intègre un milieu filtrant garanti 10 ans susceptible d’atteindre, lorsque les consignes d’utilisation sont respectées, une durée de vie de près de 15 ans. Sans rien concéder au qualitatif, les coûts annoncés sur 15 ans pour une installation d’une capacité de 5 EH intégrant vidanges et remplacement du milieu filtrant au bout de 10 ans se situeraient sous la barre des 10 k€ contre 11,5 à 12 k€ pour un filtre compact traditionnel (5 EH). Au-delà de 20 EH, Premier Tech Aqua Purflo propose sa nouvelle gamme de filtres compacts coco Ecoprocess®, disponible en PEHD ou PRV. Là aussi, maîtrise budgétaire, longévité et performance sont les arguments mis en avant.

Ouest Environnement propose également une filière compacte composée d’une fosse toutes eaux et d’un massif filtrant à zéolite avec 4 étages de filtration (5 et 9 EH) en alternative aux micro-stations d’épuration. Au-delà de la compacité ou même de la qualité des rejets, l’accent est également mis sur le bilan à 15 ans du dispositif au niveau de la fiabilité, de la sécurité et des coûts d’exploitation.

Eparco, Simop, Stoc Environnement, Obio Environnement, L’Assainissement Autonome, qui développent depuis de longues années des filtres compacts, mettent en avant l’absence de consommation d’énergie. Onze filtres compacts de 2 à 20 EH bénéficient d’un agrément selon le chiffre publié par l’IFAA lors de Pollutec 2012. Sebico avec son Septodiffuseur commercialisé depuis plus de 14 ans et Biorock avec son système hybride qui combine une dégradation biologique aérobie, anoxique, anaérobie et de filtration, proposent également des dispositifs ne nécessitant pas d’énergie. Précurseur dans ce domaine, Eparco a également été le premier à valoriser cette forme d’assainissement non consommatrice d’énergie pour sa sobriété, pour sa fiabilité, mais également pour son éligibilité à l’Eco-prêt à taux zéro, réservé aux technologies dont le fonctionnement ne requiert pas d’énergie. D’autres arguments sont avancés : silence de fonctionnement, absence de panne, fréquence de vidange limitée (4 à 6 ans), faible empreinte carbone, intermittence de fonctionnement possible, coûts de fonctionnement limités à la visite annuelle et au changement de média (10 à 15 ans).

Seul véritable handicap, l’investissement initial, évalué entre 8 à 13 k€ contre 7 à 10 k€ pour les micro-stations qui, contexte économique dégradé oblige, bénéficient largement de cette attractivité.

Micro-stations : un investissement initial attractif

À boues activées, à culture fixée ou à SBR, les micro-stations fonctionnent selon les mêmes principes que les stations d’épuration traditionnelles. Longtemps reléguées au rang de simple composant au sein d’une chaîne de traitement des eaux usées domestiques, elles sont, depuis l’arrêté de 2009, considérées comme des systèmes de traitement à part entière.

L’offre, portée par des fabricants tels que Sotralentz, Tricel, Eloy, Premier Tech Aqua Purflo, Graf, NDG Eau, Bonna Sabla, Neve Environnement, Stoc Environnement, Epur, Simbiose, Aquia Environnement, Stradal, Eauclin, Kessel, Simb ou encore Phytoplus Environnement est très vaste. Treize micro-stations à culture libre (de 4 à 17 EH), quinze micro-stations à culture fixée (4 à 20 EH) et une technologie mixte (Oxyfiltre de Stoc Environnement 5 EH) font l’objet d’un agrément délivré par le CSTB ou le CERIB, selon l’IFAA.

Parmi les éléments qui les différencient les unes des autres, le procédé épuratoire qui les classe en trois catégories : les procédés à culture fixée et les micro-stations à culture libre (« boue activée ») qui

englobent deux catégories : la culture libre classique et la culture libre avec technologie SBR, acronyme de « Sequencing Batch Reactor ». Comme sur les stations d’épuration « classiques », la différence réside essentiellement dans la façon de faire travailler les bactéries. En culture libre (Biostep® d’Obio Environnement, Oxymop® de Simop ou Topaze® de Neve Environnement), les bactéries sont activées par l’oxygénation du milieu alors qu’en cultures fixées (Aquameris® de Sebico, Oxyfix de Eloy Water, Picobells d’Hydrheco ou Tricel® de Tricel), les bactéries sont activées par l’oxygénation mais sur un support tel que des tubes ou des billes. La différence la plus importante concerne leur capacité à absorber les variations de charge. Les microstations à cultures libres sont sensibles aux variations de débit des effluents tandis que les microstations à culture fixée seront à même de traiter de plus gros volumes grâce à leur biomasse fixée. Elles seront donc privilégiées pour les capacités importantes ou variables. Dans le cas des micro-stations de type SBR (Actibloc® de Sotralentz, Airoxy® d’Eloy, Klaro® de Graf ou plus récemment encore Oxystep® de Bonna Sabla), la réaction biologique et la clarification se font dans un même compartiment par le biais d’une succession de phases de traitement répétées. L’autre compartiment, le décanteur, permet de recueillir les flottants et d’amortir les pics hydrauliques.

La culture fixée permet également d’accepter les surcharges, mais aussi les sous-charges et les absences de charge. « Pas seulement grâce à leur biomasse fixée, mais aussi, en ce qui concerne les surcharges et les absences de charge (2 mois de vacances, par exemple) à la recirculation des boues du bassin de clarification vers le bassin de décantation primaire » souligne François Le Lan, Tricel.

Chaque procédé se caractérise par des avantages et des inconvénients. Le principal avantage des microstations réside dans l’attractivité de l’investissement ini-

Aquaméris : la nouvelle microstation à culture fixée de Sebico

Aquaméris de Sebico, qui dispose désormais de l’agrément pour 5, 8 et 10 EH, se compose de deux ouvrages en polyéthylène, ce qui facilite le transport, la pose et l'intégration notamment dans les implantations difficiles d'accès et/ou disposant de peu de place.

Le prétraitement, réalisé par la fosse toutes eaux, assure la collecte et la liquéfaction des matières organiques biodégradables contenues dans les effluents qu’il reçoit. L'effluent prétraité qui en sort fait ensuite l'objet d'un traitement biologique par cultures fixées immergées aérées au travers du dispositif de traitement. Les boues qui s'accumulent dans la fosse toutes eaux sont extraites par vidange lorsqu’elles atteignent 30 % de son volume. « Le dispositif de traitement se compose de deux réacteurs biologiques dans lesquels baignent des supports de biomasse constitués de tresses de polyéthylène montées sur un support » explique Luc Lary, directeur technique chez Sebico. « Le rôle du support de biomasse est de retenir les bulles d'air et de constituer une niche biologique pour les microorganismes. Le nombre de tresses est calculé et adapté en fonction de la surface d'échange nécessaire biomasse/charge organique. »

Un compresseur d’air assure l’apport en oxygène nécessaire au développement des bactéries épuratrices. La diffusion de l'air, à contre-courant du cheminement hydraulique des effluents, améliore le temps de contact et les échanges. Sa position dans le compartiment technique facilite l'entretien du filtre et les actions de maintenance et supprime les problèmes de bruit à l'intérieur de la maison et de raccordements aérauliques. Une chute de pression identifiée par pressostat déclenchera une alarme. Placé au fond des bioréacteurs et couplé au compresseur d’air, un diffuseur fines bulles diffuse de façon homogène l'air nécessaire au développement des micro-organismes. Positionnés en bout d’un tube PVC rigide, ils sont facilement relevables après déclipsage du raccord rapide d’air comprimé. Le média est un support de bactéries et sert au développement du biofilm. La conception, la nature et la forme du média sont le fruit de l'expérience des études et des essais menés par le bureau recherche et développement de Sebico.

La pompe extrait les boues produites par le traitement vers le prétraitement selon des cycles pilotés par le programmateur. Une chute de débit identifiée par pressostat déclenchera une alarme. La pompe permet de s'affranchir d'un retour gravitaire parfois difficile à réaliser entre les deux cuves suivant la topographie du terrain.

À l'évacuation par prise siphonée est associé un système flottant régulateur de débit. Il amortit les variations hydrauliques et favorise le temps de contact avec les bactéries épuratrices et les temps de séjour.

Signalons également la faible emprise au sol, le caractère écologique d'un rejet d’eaux traitées dans le sol et non pas d’eaux pré-traitées qui mettent à contribution le pouvoir épurateur du sol et l'absence de matériau filtrant à recycler en fin de vie. En revanche, les coûts d’exploitations sont plus élevés. En cause la maintenance, plus exigeante qu'une filière traditionnelle ou un filtre compact et qui nécessite bien souvent la souscription d'un contrat d’entretien, la consommation électrique de 70 à 160 kW/an/habitant selon le process épuratoire, et surtout, la délicate question de la vidange des boues (entre 200 et 250 €), dont la fréquence peut être très variable d'une microstation à une autre. Elle est fonction de plusieurs paramètres comme le nombre de personnes raccordées, le process épuratoire ou encore la capacité de stockage de la microstation. « La fréquence de vidange est directement liée au volume de stockage prévu » avertit Marcel Hartenstein, société Epur.

Biofrance. Une problématique partagée par de nombreux professionnels. « Un volume de stockage trop petit peut conduire à des vidanges très fréquentes, jusqu’à tous les 3 mois dans les cas les plus extrêmes et donc à un surcoût conséquent au niveau de l’exploitation » avertit Luc Lary, directeur technique chez Sebico. « Nous avons à plusieurs reprises attiré l’attention des pouvoirs publics sur ce problème qui risque de porter préjudice à l’ANC en général. Le marquage CE ne spécifie rien sur les volumes. C'est une faille que nous avions en son temps souignée mais nous n'avons pas été entendus ».

Les préconisations des fabricants sont variables. Ce sont les constats réalisés sur le terrain qui donneront les vraies fréquences.

Ces contraintes sont inhérentes à la nature même du procédé et se justifient dans un certain nombre de cas. Elles incitent parfois les prescripteurs à se tourner vers d'autres techniques de traitement comme par exemple la phytoépuration qui tend à se développer en assainissement non collectif.

La phytoépuration :

une technique qui tend à se développer

La phytoépuration repose sur le travail des bactéries présentes au sein du système racinaire de plantes de marais. Cette technique de traitement est éprouvée depuis plus de trois décennies dans le domaine de l’assainissement collectif, notamment pour le traitement des eaux usées de petites communes.

Certaines sociétés l’ont adaptée à l’assainissement non-collectif et semi-collectif en parvenant à limiter son emprise (de 1 à 4 m²/hab). C’est par exemple le cas d'IFB Environnement qui propose avec son procédé Végépure® sur la gamme complète 4 à 20 EH (agréments n° 2012-023 et 2012-024) une filière de traitement susceptible d’être mise en œuvre en neuf comme en rénovation sur tous types de sols. Pour le semi-collectif (> 20 EH), IFB Environnement a développé le système VégéStep® qui s'adresse aux projets jusqu'à 100 EH. Les procédés Végépure® et VégéStep® se composent d'une phase de prétraitement en fosse toutes eaux assurant une première séparation des boues et une digestion partielle des matières. Cette décantation est suivie d'une aération qui stoppe toute fermentation et désodorise l’effluent. À l'issue de cette phase de prétraitement, les eaux sont injectées au sein des matériaux (évitant ainsi toute eau et matière en surface) dans un filtre planté de roseaux à écoulement vertical partiellement saturé dimensionné à 1 m²/EH (procédé Végépure® Compact). Ce filtre assure l’abattement des matières en suspension, de la DBO et de la DCO et poursuit la nitrification de l’azote initiée par le prétraitement. La phase saturée de ce filtre permet le démarrage du traitement de l'azote par dénitrification. Dans un objectif de protection accrue du milieu récepteur, le traitement peut être complété par un filtre végétalisé à écoulement horizontal (procédé Végépure® ProMS pour Protection des Milieux Sensibles) également dimensionné à 1 m²/EH. Ce second filtre assure un abattement accru en MES, DCO, DBO, et surtout NTK.

AutoEpure, développé par Epur Nature et commercialisé par le Réseau Innovéa, une marque de la société Cultisol destinée à commercialiser et développer la filière Autoepure, grâce à un réseau d’affiliés installateurs hautement qualifiés. C’est un procédé agréé (de 5 à 20 EH) qui repose sur une filière plantée de roseaux dont l'investissement initial, assez modeste (entre 7,5 et 10 k€), est prolongé par une exploitation économique grâce à la longue durée de vie du filtre et à un entretien simplifié. Parmi les avantages du procédé, la dégradation des matières est invisible et le filtre n’a pas besoin d’être clôturé, contrairement à d’autres filtres plantés recevant les eaux brutes.

Aquatiris, avec les Jardins d’Assainissement, propose de son côté un système d’assainissement sans fosse toutes eaux basé sur un filtre planté de roseaux suivi d'un filtre de plantes de fossé semi-aquatiques (filtre à écoulement vertical + filtre à écoulement horizontal pour 5 EH, bientôt pour la gamme complète de 3 à 20 EH). Cette technique écologique (car il n'y a pas de production de boues de fosse), est efficace pour toutes les eaux usées de la maison, que ce soit pour les maisons équipées de toilettes à eau (80 % des clients) que pour les seules eaux grises des mai-

sont équipées de toilettes sèches (20 % des cas). Il n’y a aucune mauvaise odeur, contrairement à la fosse septique. L’effluent est infiltré, et au bout de 10 ans, il se produit un compost valorisable pour le jardin d’ornement, ce qui en fait le seul procédé entièrement naturel et réellement autonome. « C’est un système performant et robuste, adapté à la maison principale comme à la maison secondaire, acceptant de fortes variations de charge », souligne Alain L’Hostis, Aquatiris. « C’est l’un des deux seuls dispositifs à avoir passé avec succès au CSTB le protocole AFF-SET sur 44 semaines avec 4 semaines à double charge d’effluent. » L’entretien est facile à faire par le particulier lui-même, ou à confier au paysagiste. Aquatiris avance que son principe est innovant par la suppression de la fosse septique, ce qui fait de l’usager un éco-citoyen, car il ne délègue pas le retraitement des boues de fosse aux stations collectives, rendant service ainsi à la société qui en fait l’économie.

Le coût d’un Jardin d’Assainissement est généralement compris entre 7000 et 11 000 €. Cela inclut la conception par un bureau d’études Aquatiris, la réalisation, et la réception des travaux avec délivrance d’un certificat du fabricant qui enclenche la garantie décennale. « D’après les tableaux comparatifs de différents sites de conseil généraux, c’est l’un des systèmes les plus économiques sur 15 et a fortiori 30 ans, car il n’y a pas de coût d’entretien régulier (vidange…), ni de réfection à prévoir », indique Alain L’Hostis.

La phytoépuration, filière séduisante et assez prometteuse, se développe donc au rythme des agréments qu’elle obtient. Mais comme les autres procédés, elle doit être mise en œuvre par des professionnels. L’intervention d’un bureau d’études permet de prendre en compte les contraintes topographiques et pédologiques, de dimensionner l’installation et d’établir les plans d’exécution. La phytoépuration nécessite également un entretien régulier et une gestion rigoureuse, notamment pour faire face à la prolifération de la végétation. Cet entretien conditionne le bon fonctionnement de la filière.